Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL SODA
SOCIETE NOUVELLE EMBG

Numéro de dépôt :
4435401
Date de dépôt :
08/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2028
ROYAL SODA de SOCIETE NOUVELLE EMBG

Présentation de la marque ROYAL SODA

Déposée par voie électronique le 8 mars 2018 par SOCIETE NOUVELLE EMBG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL SODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE EMBG domicilié(e) ZI LA LEZARDE - 97232 - LE LAMENTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ROYAL SODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL SODA arrivera à expiration en date du 8 mars 2028.

SOCIETE NOUVELLE EMBG a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL SODA , ROYAL SODA , ROYAL SODA , ROYAL SODA , (Marque figurative) , (Marque figurative) ,


SOCIETE NOUVELLE EMBG - ZI LA LEZARDE - 97232 - LE LAMENTIN - France


CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), sodas, boissons gazeuses.